Conditions Générales de Ventes

Izia-Ethnic - Mode Ethique Chic & Originale

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Izia-Ethnic, dont le siège social se situe à 32 rue Michel Ange - 31200 TOULOUSE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro: 51489056500013 et dont le code NAF est le numéro : 4690Z ci-après dénommée " Izia-Ethnic ©" et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet http://www.izia-ethnic.com dénommée ci-après " le client ".

1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Izia-Ethnic et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand d’Izia-Ethnic, que le client soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Izia-Ethnic.

Izia-Ethnic se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

2. Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site d’Izia-Ethnic.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur; pour certains d’entre eux, portant la mention DF, le client peut avoir accès à la documentation du fournisseur.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

3. Dispositions générales

Sauf autorisation préalable et écrite d' Izia-Ethnic, il est interdit de copier, télécharger tout ou partie du site ou de son contenu.

4. Tarifs

Les prix des produits figurant dans le catalogue sont des prix TTC. Toutes les commandes, quelles que soient leur origine sont payables en Euros.

Ces prix s'entendent donc "prix nets" et sont exprimés en Euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de transport.

Izia-Ethnic se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la confirmation de la commande sera le seul applicable au client.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

5. Commandes

Le client, qui souhaite acheter un produit, doit obligatoirement :

- remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un ;

- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

- valider sa commande après l’avoir vérifiée;

- effectuer le paiement dans les conditions prévues;

- confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

6. Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Paiement par carte bancaire

Le client peut régler en ligne par carte bancaire ses achats via le module de paiement sécurisé. Le numéro de la carte bancaire et la date d'expiration sont cryptés et transmis à la société spécialisée E-TRANSACTIONS - CREDIT AGRICOLE ou PayPal (selon le choix du client) et de façon sécurisée (SSL) sans qu’Izia-Ethnic ou des tiers ne puissent y avoir accès et en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Ces mêmes informations ne seront réutilisées qu'en cas d'éventuels retours, afin d'effectuer les remboursements correspondants.

Le montant de la commande est débité sur le compte du client au moment de la validation du paiement.

Les données enregistrées et conservées par Izia-Ethnic constituent la preuve de la commande et de l'ensemble des transactions passées.

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Les factures sont disponibles sur le site http://www.izia-ethnic.com dans la rubrique "Mon compte" ou à la demande du client, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir que la TVA est incluse dans le prix HT/TTC

Paiement par virement bancaire

Les détails bancaires permettant d'effectuer le virement sont indiqués sur la page de paiement du site. Les éventuels frais restent à la charge du client.

La commande, sous réserve de disponibilité, sera adressée au client à réception du paiement par Izia-Ethnic. En conséquence, les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux au jour de la réception du paiement et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

Les factures sont émises lors de la livraison de la commande et disponibles sur le site http://www.izia-ethnic.com

Une fois que le client aura validé son paiement, Izia-Ethnic réservera l'ensemble des produits sélectionnés pendant un délai de 5 jours. Au delà de ce délai, si le règlement n'est toujours par parvenu à Izia-Ethnic les produits seront remis en vente et le client perdra le bénéfice de toutes les réductions qu'il aura utilisées pour effectuer cet achat.

Paiement par chèque bancaire à l'ordre de IZIA ETHNIC

Le client peut régler sa commande par chèque bancaire ou postal français en adressant son règlement à l'adresse suivante:

IZIA ETHNIC

32 rue Michel Ange

31200 TOULOUSE

FRANCE

Les factures sont émises lors de la livraison de la commande et disponibles sur le site http://www.izia-ethnic.com

Une fois que le client aura validé son paiement, Izia-Ethnic réservera l'ensemble des produits sélectionnés pendant un délai de 8 jours. Au delà de ce délai, si le règlement n'est toujours par parvenu à Izia-Ethnic les produits seront remis en vente et le client perdra le bénéfice de toutes les réductions qu'il aura utilisées pour effectuer cet achat.

7. Rétractation

Les clients, acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de leur commande pour retourner les articles au vendeur, pour échange ou remboursement sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de transport pour le retour.

Le remboursement se fera maximum sous 30 jours conformément à la législation en vigueur après réception du colis.

Délais constatés 8 jours.

Seul les retours de produits non portés, non lavés, repliés correctement avec les étiquettes d'origines et remis sous sachet seront acceptés.

Les frais de retour des produits sont à votre charge sauf en cas d’erreur de notre part.

Pour tous nos produits fabriqués sur mesure, le droit de rétractation ne peut s'appliquer, conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 qui stipule que la rétractation est notamment exclue (article 121-20.2 3ème alinéa) pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur, soit notamment pour les articles sur-mesure et de mesure hors standard. Ainsi aucun délai de rétractation ne sera accordé s'agissant des articles sur-mesure (tailles spécifiques...), de tous les articles hors standard et des articles comportant des ajouts ou des modifications spécifiques.

8. Livraisons

Tous nos envois sont effectués sous colis discret sans logo, sans marque ou publicité.

Izia-Ethnic s'efforce d'assurer ses livraisons dans les 3 à 5 jours ouvrables pour la France à compter de la réception de la commande et du règlement (consulter tous les tarifs et délais de livraison). Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison.

Ainsi vous recevrez vos commandes sous 3 à 5 jours ouvrables pour la France Métropolitaine et généralement en 3 à 15 jours ouvrables pour les pays étrangers et les départements français d'outre-mer.

Izia-Ethnic s'engage à informer le client de tout retard prévisible de livraison.

Les délais d'expédition indiqués sur le site sont inscrits à titre indicatif. Le délai d'expédition étant la date à laquelle Izia-Ethnic remet le colis au transporteur.

Izia-Ethnic s'engage à livrer le produit dans les 30 jours suivant la commande.

En cas d'indisponibilité du bien commandé, Izia-Ethnic en informe le client par tout moyen.

Le client pourra dans cette hypothèse demander le remboursement des sommes versées si le commerçant n'est pas en mesure de fournir au client un produit, un prix d'une qualité équivalente à celui de la commande.

Izia-Ethnic s'engage à rembourser le client dans les quatorze jours suivants la réception du mail (La loi Hamon entre en vigueur au 13 juin 2014)

Les délais fournis par Izia-Ethnic au client varient selon les pays. Ceux ci sont indiqués à titre indicatif sur le site http://www.izia-ethnic.com. Izia-Ethnic ne pouvant être responsable d'un éventuel dépassement des délais indicatifs lors de la confirmation de la commande. Cependant, l'article L114-1 du code de la consommation permet au client de résilier sa commande dans le cas où le délai de livraison est dépassé de 7 jours.

Dès le premier jour de retard, le consommateur peut exiger par mail une livraison dans un délai raisonnable.

Il n'est plus obligé de le faire par lettre recommandée avec accusé de réception (La loi Hamon entre en vigueur au 13 juin 2014)

Izia-Ethnic procédera, selon le cas, à l'échange ou aux retouches du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les quatorze (14) jours ouvrés suivant la livraison des produits. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent être renvoyés à Izia-Ethnic dans l'état dans lequel le client les a reçus. Les frais d'expédition seront à la charge du client.

Le client s'engage à régler ou à faire régler les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Toute réserve doit être notifiée au transporteur lors de la livraison du produit. Une copie des réserves doit être envoyée à Izia-Ethnic (par courriel) au plus tard 12 heures après que ces réserves aient été faites. Il appartient au client de fournir avec cet envoi à Izia-Ethnic la confirmation par le transporteur de la réalité de ces réserves.

9. Participation aux frais de port et livraisons

Izia-Ethnic se charge d’effectuer en votre nom et pour votre compte la livraison de votre colis par l’intermédiaire de la Poste.

*Cette participation aux frais d’envoi est de 6,00 € par commande pour un envoi GLS et de 8,00 € par commande pour un envoi en Colissimo© ou en So Colissimo© en France Métropolitaine, pour toute commande reçue par Internet.

*Les frais postaux sont offerts pour les commandes supérieures à 35€ pour une livraison via GLS et supérieures à 69€ pour une livraison via Colissimo© ou So Colissimo© en France Métropolitaine, pour toute commande reçue par Internet.

Les frais postaux sont payés directement à la Poste pour votre compte par Izia-Ethnic.

So Colissimo© est un service de livraison multi-choix, à domicile ou hors domicile, en France métropolitaine et en Belgique.

Le client a désormais la possibilité de choisir le lieu de livraison au moment la commande sur le site Izia-Ethnic.

Izia-Ethnic vous offre ainsi la possibilité de choisir le mode de livraison à votre domicile (remise en boîte aux lettres ou en mains propres, avec possibilité de livraison sur rendez-vous en soirée) ou hors domicile (en espace Cityssimo©, dans le bureau de poste de votre choix ou dans un des commerces de proximité du réseau partenaire de So Colissimo©).

Soit un choix parmi plus de 10.000 points de retrait partout en France !

Votre colis sera livré à votre domicile par le service GLS ou Colissimo© ou So Colissimo© suivi de la Poste dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables maximum en France Métropolitaine après réception et paiement de votre commande.

Si le colis ne peut être déposé dans votre boite aux lettres et en cas d’absence, GLS dépose un avis de passage dans votre boîte aux lettres vous invitant à aller chercher votre colis au point Mondial Relay proche de votre domicile et la Poste dépose un avis de passage dans votre boîte aux lettres vous invitant à aller chercher votre colis au bureau de Poste de votre domicile. Votre colis y est alors conservé pendant un délai de 15 jours ouvrables.

Pour la Belgique :

Par GLS :

Les frais de port sont de 9 € par commande, puis offerts à partir de 70,00 € d'achat.

Par Mondial Relay :

Les frais de port sont de 6 € par commande, puis offerts à partir de 35,00 € d'achat.

Pour l'Union Européenne :

Par Colissimo :

Les frais de port sont de 15,00 Euros TTC (en envoi Suivi) pour les pays de l'Union Européenne suivants : Allemagne, Autriche,Chypre, Danemark, Espagne (Péninsule), Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Saint-Marin, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican pour toute commande reçue par Internet.

Les frais de port sont offert à partir de 150,00 € d'achat.

En Points Relais MONDIAL RELAY :

Pour le Luxembourg, les frais de port sont de 6,00 € par commande, puis offerts à partir de 35,00 € d'achat.

Pour l'Espagne, les frais de port sont de 9,00 € par commande, puis offerts à partir de 85,00 € d'achat.

Pour les pays de l'Outre-Mer :

Les frais de port sont de 18,50 € d'achat en zone 1 (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy), puis offerts à partir de 200,00 € d'achat.

Les frais de port sont de 25,50 € d'achat en zone 2 (Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna), puis offerts à partir de 300,00 € d'achat.

Pour le reste du monde :

Enfin, les frais de port sont de 27,50 € HT/TTC (en envoi Suivi) pour le reste du monde pour toute commande reçue par Internet.

Les frais de port sont offerts à partir de 350,00 € d'achat.

Le client s'engage à régler ou à faire régler les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Les délais de livraison hors France sont de 3 à 15 jours selon le pays de destination.

10. Garantie/Responsabilité

Izia-Ethnic ne sera en aucun cas responsable d'un retard de livraison du fait de la non présence du client lors de la livraison de sa commande ou d'une mauvaise information de sa part à Izia-Ethnic. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande des produits.

Les risques sont à la charge du client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’Izia-Ethnic. La propriété des marchandises et les risques y afférant sont transférés au client dès la prise de possession de celles-ci.

Le client ne peut émettre des réserves lors de la livraison des produits qu'en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande.

Dans l'hypothèse de non-conformité des produits par rapport à la commande, le client devra avertir Izia-Ethnic par email ou par téléphone.

Les produits sont conformes à la législation française.

La responsabilité d’Izia-Ethnic ne pourra être engagée en cas de retard de livraison, de grève (y compris dans les transports) ou de force majeure et, plus généralement, pour tout événement ne lui étant pas exclusivement et directement imputable.

Les photographies illustrant les produits sur le site http://www.izia-ethnic.com ont contractuelles.

Le client accède, utilise et navigue sur le site http://www.izia-ethnic.com à ses risques et périls.

Izia-Ethnic n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité d’Izia-Ethnic ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques, etc. Ni Izia-Ethnic, ni le client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution qui aurait pour origine tout fait qualifié de force majeure, échappant à son contrôle.

Le client reconnaît et accepte que, dans toute la mesure admise par la réglementation applicable, Izia-Ethnic ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs, indirects, fortuits, ou de la réparation d'un préjudice moral, de coûts, de pertes, de la diminution de chiffre d'affaires ou des bénéfices, ou des passifs de quelque nature que ce soit (même si la réalisation d'un tel préjudice était connue ou aurait pu être prévue par www.izia-ethnic.com), pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser le site ou son contenu.

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

11. Remboursement/Retours

RETOURS

Vous disposez de 14 jours à réception de la livraison de votre colis pour retourner tout ou une partie de votre commande (idéalement le plus tôt possible afin de bien servir tous nos autres clients)

Cette faculté de rétractation ne peut s’exercer si les produits livrés ont manifestement fait l’objet d’un usage durable (au-delà de quelques minutes d'essayage). Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d’origine, étiquette d'origine non enlevée, dans un parfait état de revente (non abîmé, endommagé, repassé, lavé ou sali par le client. Seul les retours de produits non portés, non lavés, repliés correctement avec les étiquettes d'origines et remis sous sachet seront acceptés et accompagnés du bon de commande avec motif du retour inscrit dessus.

Ne pourront être repris tous colis pour lesquels aucun élément ne permet d’identifier l’expéditeur (nom, prénom, adresse, numéro de commande).

Le retour de l'ensemble des produits ou services commandés donnera lieu à un remboursement égal à la totalité des sommes versées par le Client lors de l'achat des articles.

Seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé. Les frais de port et de livraison resteront à la charge du Client.

Il est à noter également que si le montant initial de votre commande vous donnait droit au bénéfice d' un code avantage et que la valeur des articles retournés fait passer le montant de votre commande initiale en dessous du plafond fixé pour obtenir le code avantage, Izia-Ethnic vous rembourse la valeur des articles retournés après déduction du montant du bénéfice du code avantage qui vous avait été offert.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception des articles retournés (délai constaté une semaine)

Aucun retour contre remboursement ne sera accepté.

1- Incluez le(s) article(s) non lavé(s), non porté(s), avec leurs étiquettes d’origine et en parfait état de revente Seul les retours de produits repliés correctement avec les étiquettes d'origines et remis sous sachet seront acceptés. ;

2- Renvoyez le colis par La Poste, en suivi– les frais de retour restant à votre charge*:

ERREUR DE LIVRAISON

Le Client devra formuler au plus tard dans les 14 jours ouvrés suivant la réception de la commande auprès d'Izia-Ethnic toute réclamation d'erreur dans la livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Pour cela, il est nécessaire de contacter le Service Client par email (contact@izia-ethnic.com) en précisant bien le numéro de la commande (information indispensable à notre service de gestion).

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Izia-Ethnic de toute responsabilité envers son Client.

En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Izia-Ethnic dans son emballage d'origine non lavé ni porté, accompagné de vos nom, prénom, bon de commande et demande à l'adresse suivante:

IZIA-ETHNIC - Service Retours - 32 rue Michel Ange - 31200 TOULOUSE - FRANCE

* En cas de produit défectueux ou d’erreur dans la préparation de votre commande, veuillez prévenir au préalable le Service Client par email à contact@izia-ethnic.com

A réception du retour et vérification de sa conformité, vous serez remboursé (voir modalités au paragraphe "REMBOURSEMENTS" ci-dessous).

Pour les échanges, veuillez lire le paragraphe "ECHANGES" ci-dessous.

Les frais de retours sont-ils à ma charge ?

Non, s’il s’agit d’une erreur de traitement de la commande de notre part ou d’un produit défectueux: nous vous produisons un bon de retour Colissimo, vous n’avez rien à payer.

Dans tous les autres cas (insatisfaction, échange pour un autre modèle, une autre couleur ou une autre taille), les frais de retour à notre entrepôt sont à votre charge. Nous vous conseillons à ce titre d’utiliser une méthode de suivi car Izia-Ethnic ne pourra être tenu pour responsable en cas d’incident.

AVOIRS

Les avoirs ont une durée indéfinie dans le temps après leur émission. L'avoir est strictement personnel et à usage unique. Celui-ci est généré immédiatement à réception du produit retourné neuf, non lavé ni porté au delà de l'essayage.

REMBOURSEMENTS

Le montant à rembourser sera crédité dans un délai de 30 jours maximum sur la carte bancaire ou le compte PayPal utilisé(e)s lors de l’achat initial ou par chèque bancaire libellé à votre nom (selon le choix d'Izia-Ethnic).

Nous ne pouvons pas émettre de remboursement SUR les cartes virtuelles (e-card, cartes virtualis, etc.) ou prépayées (PCS). Le remboursement est reversé sous forme d'avoir.

Veuillez noter que le délai moyen constaté du remboursement, à partir du moment où vous nous renvoyez le colis, est de une semaine environ.

ECHANGES

La 1ère étape est de vous référez au paragraphe "RETOURS" ci-dessus pour renvoyer votre colis.

Echanger votre article contre un ou plusieurs produits disponibles sur www.izia-ethnic.com : contactez le Service Client par téléphone (09 83 91 33 27) ou email (contact@izia-ethnic.com) pour demander la réservation de l'article souhaité (sous réserve de disponibilité) qui vous sera expédié ensuite gratuitement à réception de votre retour.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Les envois en port dû sont refusés.

Le remboursement s'effectuera au choix d’Izia-Ethnic par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

Vous disposez d'un délai de 14 jours pour renvoyer votre colis par le transporteur de votre choix à l'adresse suivante :

IZIA-ETHNIC

Service retours

32 rue Michel Ange

31200 TOULOUSE

FRANCE

Ne pourront être repris tous colis pour lesquels aucun élément ne permet d’identifier l’expéditeur (nom, prénom, adresse, numéro de commande) ni ne contenant un message expliquent le motif de retour.

Le retour de l'ensemble des produits ou services commandés donnera lieu à un remboursement égal à la totalité des sommes versées par le Client lors de l'achat des articles.

Seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé. Les frais de port et de livraison resteront à la charge du Client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception des articles retournés (délais constatés une semaine)

Izia-Ethnic ne sera pas tenu de rembourser les frais supplémentaires engagés par le consommateur, si celui-ci a choisi lors de la commande, un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé.

En cas de retours anormaux ou abusifs, Izia-Ethnic se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

12. Parrainage et bons d’achat

L’accès à Izia-ethnic.com peut s’effectuer par le biais du service de parrainage, celui-ci étant réservé à un réseau social restreint du membre (amis et proches).

Le parrainage permet au client de bénéficier de bons de réduction, utilisables sur le site, crédités 21 jours après la première commande des filleuls, sous réserve de non-annulation de leur commande. D’une remise de 10 %, les bons de remise sont valables pendant un an.

Les bons de remise sont disponibles dans le compte client et sont non cumulables entre eux, sauf indication contraire dans l’origine du bon.

Ces derniers ne pourront en aucun cas faire l’objet d’un remboursement monétaire et constituent un moyen de remise à part entière.

Izia-ethnic.com se réserve le droit d’augmenter temporairement la valeur du bon d’achat et de revenir à la valeur de base de 10 % sans informer préalablement les membres.

Le fait d’augmenter la valeur du bon de remise ne change en rien les conditions d’attribution et d’utilisation citées ci-dessus.

Dans l’hypothèse où la société Izia-ethnic.com constaterait de graves irrégularités quant à l’utilisation par un membre de son système de bons de réduction et/ou de parrainage, elle pourrait alors prendre toutes mesures utiles afin de faire cesser ces irrégularités, à savoir la suspension de l'accès au site ou l’exclusion du membre.

13. Service clientèle

Pour toute information, réclamation ou question, le service clientèle est à votre disposition : contact@izia-ethnic.com ou par téléphone au 09 83 91 33 27 du lundi au vendredi.

14. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site http://www.izia-ethnic.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Izia-Ethnic.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site http://www.izia-ethnic.com qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès d’Izia-Ethnic.

Sous réserve des droits éventuels de partenaires d’Izia-Ethnic ou de tout autre tiers, les utilisateurs reconnaissent que le site http://www.izia-etnic.com (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du Service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que Izia Ethnic détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du site http://www.izia-ethnic.com et le site http://www.izia-ethnic.com lui-même sans l’autorisation préalable écrite d’Izia-Ethnic.

Les utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits d’Izia-Ethnic (ou de tiers) sur le site http://www.izia-ethnic.com et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite d’Izia-Ethnic ou autrement y porter atteinte.

15. Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Izia-Ethnic s'engage à protéger les données personnelles communiquées par le client. Toutes les données personnelles concernant le client collectées par Izia- Ethnic sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Le client peut à tout moment accéder à ses informations sur le site http://www.izia-ethnic.com et les modifier en accord avec la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978.

Les clients peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Izia-Ethnic. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

16. Archivage /Preuve

Izia-Ethnic archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés d’Izia-Ethnic seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

17. Règlement des litiges/Droit applicable

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du siège social de l’entreprise Izia-Ethnic, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du siège social de l’entreprise Izia-Ethnic.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

La langue du présent contrat est le français.

Ecrivez nous ou téléphonez nous si vous ne trouvez pas de réponse à votre question dans ces rubriques.

Administrateur Izia-Ethnic.com

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